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Marques déposées par monsieur Alain STEHLY
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Simpli-Cité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simpli-Cité
Monsieur Alain STEHLY

Numéro de dépôt :
4592769
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
Simpli-Cité de Alain STEHLY

Présentation de la marque Simpli-Cité

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par monsieur Alain STEHLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simpli-Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Alain STEHLY domicilié(e) Champ La Rivière - 25440 - CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain STEHLY domicilié(e) Champ La Rivière - 25440 - CHARNAY - France.

La marque Simpli-Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simpli-Cité arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

Alain STEHLY a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES MARCHES , Marché Brunch


Monsieur Alain STEHLY - Champ La Rivière - 25440 - CHARNAY - France


Monsieur Alain STEHLY - Champ La Rivière - 25440 - CHARNAY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches techniques ;

Hébergement temporaire.